EDITION ET HEBERGEMENT

Le site www.bryentreprises.com est édité par l’association Bry Entreprises – 1 Grande rue Charles de Gaulle 94360 Bry-sur-Marne (bry.entreprises@gmail.com)

Il est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Ce site a été créé par Com’ & Smile – 94360 Bry-sur-Marne (contact@comandsmile.com).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, photographies, images, sons et autres documents présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Bry Entreprises ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de son propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Bry Entreprises est responsable du traitement des données collectées sur le site.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à bry.entreprises@gmail.com.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.bryentreprises.com, des cookies peuvent s’installer sur son navigateur.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes existant sur ce site ne sauraient, en aucune façon, engager la responsabilité du propriétaire de ce site.